Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Délices du Palais
/
DELICES DU PALAIS DES PRODUITS A PATISSER. DES IDEES POUR AVANCER.
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICES DU PALAIS DES PRODUITS A PATISSER. DES IDEES POUR AVANCER.
Délices du Palais SAS

Numéro de dépôt :
3608817
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2018
DELICES DU PALAIS DES PRODUITS A PATISSER. DES IDEES POUR AVANCER. de Délices du Palais

Présentation de la marque DELICES DU PALAIS DES PRODUITS A PATISSER. DES IDEES POUR AVANCER.

Déposée le 31 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Délices du Palais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICES DU PALAIS DES PRODUITS A PATISSER. DES IDEES POUR AVANCER. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Délices du Palais domicilié(e) Route d'Orgerus,78790 SEPTEUIL - 78790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Délices du Palais domicilié(e) Route d'Orgerus,78790 SEPTEUIL - 78790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DU PALAIS DES PRODUITS A PATISSER. DES IDEES POUR AVANCER. est expirée depuis le 31 octobre 2018.

Délices du Palais a également déposé les autres marques suivantes : DELICES DU PALAIS AU SERVICE DE VOS IDEES PATISSIERES , Dessine ton anniversaire , Trio de choux , Mille et une idées à pâtisser , Café Irish , Sentiment , (Marque figurative) , FIRST , ETHICHOCO , DELICES DU PALAIS FOOD SERVICE COMPLICES EN GOURMANDISES


Délices du Palais SAS - Route d'Orgerus,78790 SEPTEUIL - 78790 - France


Délices du Palais - Route d'Orgerus,78790 SEPTEUIL - 78790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.